Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Easy Load
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3244908
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2023
Easy Load de BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG

Présentation de la marque Easy Load

Déposée le 10 septembre 2003 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Easy Load » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG domicilié(e) Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Easy Load a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Easy Load est expirée depuis le 10 septembre 2023.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG a également déposé les autres marques suivantes : AUSTIN MINI , MINI COOPER MONTE CARLO , Wave Surfer , DONINGTON , MINI COOPER


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG, Société de droit allemand - Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 juin 2004 - renonciation partielle n°395028 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2013 n°2536494 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, à l'exclusion des services de transport aérien de marchandises, de passagers et de voyageurs. Services d'enregistrement aéroportuaire. Organisation de transport par terre de marchandises, de passagers et de voyageurs. Services de transport par autobus. Services de transport automobiles. Transport par car. Services de transport aérien. Services de manutention de bagages. Services de manutention de cargaisons et de fret. Location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.